Hugues Hourdin

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Hugues HOURDIN
conseiller d'Etat, placé en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037348305(source JORF)
réintégration
30 Août 201830/08/2018
De: Hugues HOURDIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
depart_retraite
JORFTEXT000037348305(source JORF)
admission
30 Août 201830/08/2018
De: Hugues HOURDIN
conseiller d'Etat
Objet:
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-03-14"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033936963(source JORF)
disponibilité
29 Janvier 201729/01/2017
De: Hugues Hourdin
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-03-14"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028815246(source JORF)
disponibilité
02 Avril 201402/04/2014
De: Hugues Hourdin
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
en application des dispositions du4° de l'article 14 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-05-05"
JORFTEXT000027482262(source JORF)
réintégration
02 Juin 201302/06/2013
De: Hugues Hourdin
président du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalités qualifiées du secteur des transports
Groupe:
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026023770(source JORF)
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Hourdin (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025586862(source JORF)
nomination
29 Mars 201229/03/2012
De: Hugues Hourdin
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
Suppléant
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
suppleant
JORFTEXT000023762289(source JORF)
nomination
27 Mars 201127/03/2011
De: Hourdin (Hugues)
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
a_sa_demande
JORFTEXT000022917300(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 201015/10/2010
De: Hugues Hourdin
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
Conseil d'État
date_debut="2010-05-05"
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000022392365(source JORF)
détachement
26 Juin 201026/06/2010
De: Hugues Hourdin
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
president
conseil_administration
JORFTEXT000022167361(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Hourdin (Hugues, Michel, Albert)
conseiller d'Etat, ancien conseiller municipal de Mortain (Manche). Chevalier du 19 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-19"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
promotion
04 Avril 201004/04/2010
De: Hugues Hourdin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Hourdin (Hugues)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Hugues Hourdin
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par l'article 13 de la loi du
10 février 2000
susvisée
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108
suppleant
DEVE0909245A(source BODD)
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Hugues Hourdin
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur général du comité pour la réforme des collectivités locales
Groupe:
Comité pour la réforme des collectivités locales
conseil_des_ministres
JORFTEXT000019679795(source JORF)
nomination
24 Octobre 200824/10/2008
De: Hourdin (Hugues)
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000018821312(source JORF)
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Hourdin (Hugues)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales de
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000018821312(source JORF)
cessation de fonction
21 Mai 200821/05/2008
De: Hugues Hourdin
Objet:
membre du collège de la Commission de régulation de l'énergie
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
JORFTEXT000018190927(source JORF)
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Hugues Hourdin
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur général du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:
Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267(source JORF)
nomination
30 Octobre 200730/10/2007
De: Hourdin (Hugues)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000825789(source JORF)
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Hugues Hourdin
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur général du comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:
Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000645299(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Hourdin (Hugues)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
personnalité choisie
en raison de ses compétences ou de ses fonctions
Remplace:M. Aicardi (Maurice)
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
conseil_administration
JORFTEXT000000278482(source JORF)
nomination
06 Avril 200706/04/2007
De: Hugues Hourdin
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000242225(source JORF)
nomination
23 Septembre 200623/09/2006
De: Hugues Hourdin
maître des requêtes
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
Suppléant
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
suppleant
JORFTEXT000000454664(source JORF)
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Hugues Hourdin
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
date_debut="2004-09-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000604151(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Hourdin (Hugues, Michel, Albert)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Hourdin (Hugues, Michel, Albert)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au grade d'attaché principal dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000206835(source JORF)
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Hourdin (Hugues)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Hourdin (Hugues)
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaires du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Seban (Combrexelle, M.)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000189481(source JORF)
nomination
14 Octobre 199514/10/1995
De: Hugues Hourdin
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-04-20"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000184015(source JORF)
radiation
02 Juin 199402/06/1994
De: Hugues Hourdin
Objet:
conseiller pour les affaires sociales au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000548280(source JORF)
cessation de fonction
21 Avril 199421/04/1994
De: Hugues Hourdin
conseiller hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000182543(source JORF)
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Hugues Hourdin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour les affaires sociales
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178679(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Hourdin (Hugues)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er septembre 1991
JORFTEXT000000172597(source JORF)
réintégration
27 Juin 199127/06/1991
De: Hourdin (Hugues)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000172597(source JORF)
affectation
27 Juin 199127/06/1991
De: Hugues Hourdin
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Hourdin (Hugues)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de la mobilité auprès de la mairie de Paris
afin d'occuper un emploi d'administrateur de la ville de Paris
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="1989-09-01"
JORFTEXT000000166370(source JORF)
détachement
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.